Anticiper les aménagements en formation

Pour envisager les aménagements possibles à mettre en place, le centre de formation doit pouvoir apprécier les conditions d'exercice du métier pour lequel la personne va être formée et les contre-indications médicales formulées par le médecin.

Identifier les conditions d’exercice du métier

Le centre de formation peut s'appuyer sur le répertoire national des certifications professionnelles qui précise les conditions d’exercice du métier et les prérequis nécessaires afin de sélectionner les candidats à une formation.

Tenir compte des contre-indications médicales

Concernant les contre-indications médicales, le centre de formation peut s'appuyer sur la fiche « tâches et aptitudes en lien avec le travail », instruit par le médecin de la MDPH et remis par le référent de parcours. Ce document est formalisé dans un vocabulaire relevant du champ de l’organisation du travail. Il permet à tous les professionnels de l’accompagnement et de l’insertion d’avoir une traduction des impacts de la déficience en termes de désavantage dans un processus d’insertion, de reconversion ou de maintien dans l’emploi. Il « donne des repères pour accompagner la personne dans le travail exploratoire d’un nouveau champ professionnel et d’aborder les besoins en aménagements raisonnables si nécessaire ou déjà identifiés par la personne ».

Il est important de rappeler que, sur la base de la fiche métier (Référentiel métiers des SSTI), les psychologues du travail n’apparaissent pas habilités en tant que tels à établir eux-mêmes, y compris sur la base de documents médicaux, la compatibilité ou l’incompatibilité entre le handicap du candidat à une formation et la formation menant à une qualification professionnelle particulière. Seul un médecin qualifié peut déterminer au regard de la situation réelle de la personne concernée et des conditions d’exercice de sa formation, la compatibilité ou l’incompatibilité entre le handicap d’un candidat à une formation et la nature des aménagements requis.

En l'absence de procédure instituée consistant à évaluer les aménagements raisonnables à mettre en place pour des candidats handicapés à une formation professionnelle, l'organisme de formation peut mobiliser plusieurs prestations :

• La Ressource Handicap Formation de l'Agefiph
• Les prestations d'appui spécifique de l'Agefiph
• Les prestations d’élaboration et de validation de projets avec une spécificité handicap (formations courtes Agefiph, stage de pré-orientation professionnelle, etc.)
• Les prestations d’élaboration de projets sans visée handicap (bilan de compétences, période de mise en situation du en milieu professionnel (PMSMP), prestations Pôle emploi, Région, etc.)